Maisons bois 21

IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois - Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Présentation de la marque Maisons bois 21

Déposée le 11 décembre 2002 par l'association loi 1901 IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Maisons bois 21 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois domicilié(e) 10 rue du Débarcadère,75852 PARIS Cedex 17 - 75852 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Jean Charles LEPEUVE, Président Par délégation, Le secrétaire général Jean Paul LOGO IRABOIS domicilié(e) 10 rue du Débarcadère,75852 PARIS 17 - 75852 - France.

La marque Maisons bois 21 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons bois 21 est expirée depuis le 11 décembre 2012.

IRABOIS Institut de Recherches Appliquées au Bois a également déposé les autres marques suivantes : MENUISERIES 21 Les fenêtres à la mesure de vos exigences , Escaliers 21 , CHARPENTES 21 , Constructions bois 21